{"id":1187,"date":"2021-03-11T16:08:09","date_gmt":"2021-03-11T15:08:09","guid":{"rendered":"https:\/\/www.chiefslife.com\/fr-eu\/?page_id=1187"},"modified":"2022-06-07T18:04:24","modified_gmt":"2022-06-07T16:04:24","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.chiefslife.com\/fr-eu\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"\n
\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h2>\n\n\n\n

1. Champ d\u2019application<\/h4>\n\n\n\n

Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (\u00ab\u00a0CGV\u00a0\u00bb) suivantes s\u2019appliquent \u00e0 toutes les commandes sur notre boutique en ligne effectu\u00e9es par des consommateurs et des entrepreneurs.<\/p>\n\n\n\n

Un consommateur d\u00e9signe toute personne physique qui passe un acte juridique \u00e0 des fins qui ne peuvent pas \u00eatre attribu\u00e9es \u00e0 son activit\u00e9 professionnelle commerciale ou ind\u00e9pendante. Un entrepreneur d\u00e9signe toute personne physique ou morale ou soci\u00e9t\u00e9 de personnes ayant la capacit\u00e9 juridique qui agit dans l\u2019exercice de son activit\u00e9 professionnelle commerciale ou ind\u00e9pendante lors de la conclusion d\u2019un acte juridique.<\/p>\n\n\n\n

La disposition suivante s\u2019applique \u00e0 l\u2019\u00e9gard des entrepreneurs\u00a0: si l\u2019entrepreneur utilise des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente contraires ou compl\u00e9mentaires, leur validit\u00e9 est r\u00e9voqu\u00e9e par les pr\u00e9sentes\u00a0; elles ne font partie int\u00e9grante du contrat que si nous y avons express\u00e9ment consenti par \u00e9crit.<\/p>\n\n\n\n

2. Contractant, conclusion du contrat, possibilit\u00e9s de correction<\/h4>\n\n\n\n

Le contrat d\u2019achat est conclu avec la soci\u00e9t\u00e9 Tandego\u00a0GmbH.<\/p>\n\n\n\n

La pr\u00e9sentation des produits dans la boutique en ligne ne constitue pas une offre contraignante. Elle constitue uniquement une invitation \u00e0 soumettre une offre par voie de commande. Vous pouvez dans un premier temps placer nos produits dans le panier La pr\u00e9sentation des produits dans la boutique en ligne ne constitue pas une offre contraignante. Elle constitue uniquement une invitation \u00e0 soumettre une offre par voie de commande. Vous pouvez dans un premier temps placer nos produits dans le panier sans engagement et rectifier \u00e0 tout moment vos saisies pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019envoi de votre commande ferme en utilisant les aides \u00e0 la correction pr\u00e9vues \u00e0 cette fin et expliqu\u00e9es lors du processus de commande. Le contrat est conclu lorsque vous acceptez l\u2019offre des produits contenus dans le panier en cliquant sur le bouton Commander. Imm\u00e9diatement apr\u00e8s l\u2019envoi de la commande, vous recevrez une confirmation par courrier \u00e9lectronique.<\/p>\n\n\n\n

3. Langue du contrat, enregistrement du texte du contrat<\/h4>\n\n\n\n

Les langues suivantes sont disponibles pour la conclusion du contrat\u00a0: allemand, anglais, fran\u00e7ais, italien.<\/p>\n\n\n\n

Nous sauvegardons le contenu du contrat et nous vous envoyons la confirmation de commande comprenant les donn\u00e9es de la commande par courrier \u00e9lectronique. Vous pouvez consulter les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e0 tout moment.<\/p>\n\n\n\n

4. Conditions de livraison<\/h4>\n\n\n\n

Les prix indiqu\u00e9s des produits sont major\u00e9s le cas \u00e9ch\u00e9ant de frais d\u2019exp\u00e9dition. Vous trouverez plus de pr\u00e9cisions sur les frais d\u2019exp\u00e9dition \u00e9ventuels dans les offres ou dans le r\u00e9capitulatif de la commande affich\u00e9 avant la conclusion de votre commande.<\/p>\n\n\n\n

Les produits peuvent uniquement \u00eatre livr\u00e9s. Le retrait des produits par l\u2019acheteur n\u2019est malheureusement pas possible.<\/p>\n\n\n\n

Les produits ne peuvent pas \u00eatre livr\u00e9s dans des consignes automatiques.<\/p>\n\n\n\n

Nous sommes en droit de r\u00e9aliser des livraisons et prestations partielles. Nous prenons alors en charge les \u00e9ventuels frais suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n\n\n\n

Si un client ne prend pas r\u00e9ception des produits apr\u00e8s la livraison, nous pouvons, apr\u00e8s un d\u00e9lai de deux semaines, vendre les produits \u00e0 un tiers et imputer \u00e0 l\u2019acheteur initial la responsabilit\u00e9 de toute perte encourue.<\/p>\n\n\n\n

Si les produits ne peuvent pas \u00eatre livr\u00e9s en raison d\u2019un cas de force majeure ou de la cessation des produits, ou si nous ne pouvons pas obtenir les produits command\u00e9s dans des conditions raisonnables, et si ces circonstances ne surviennent qu\u2019apr\u00e8s la conclusion du contrat et ne nous sont pas imputables, nous sommes lib\u00e9r\u00e9s de l\u2019obligation de livraison. S\u2019il se produit un \u00e9v\u00e9nement \u00e0 cause duquel la livraison est sensiblement compliqu\u00e9e ou impossible pour nous, comme une gr\u00e8ve, un lock-out, une injonction administrative ou un \u00e9v\u00e9nement similaire, nous ne sommes pas responsables des retards, m\u00eame en cas d\u2019accord ferme sur des d\u00e9lais et des \u00e9ch\u00e9ances.<\/p>\n\n\n\n

5. Prix<\/h4>\n\n\n\n

Les prix indiqu\u00e9s pour les produits au moment de la commande sont applicables aux commandes. Tous les prix incluent la taxe sur la valeur ajout\u00e9e au taux l\u00e9gal et s\u2019entendent hors frais de port. En cas de co\u00fbts suppl\u00e9mentaires, ceux-ci sont calcul\u00e9s et indiqu\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment.<\/p>\n\n\n\n

6. Paiement<\/h4>\n\n\n\n

Dans notre boutique, vous pouvez en principe choisir les modes de paiement de Payone, ainsi que les modes de paiement suivants\u00a0:<\/p>\n\n\n\n

Carte de cr\u00e9dit<\/h6>\n\n\n\n

Lorsque vous passez une commande, vous fournissez les informations relatives \u00e0 votre carte de cr\u00e9dit. Votre carte sera d\u00e9bit\u00e9e imm\u00e9diatement apr\u00e8s la passation de la commande.<\/p>\n\n\n\n

PayPal<\/h6>\n\n\n\n

Pour payer le montant de la facture via l\u2019option de paiement PayPal, vous devez \u00eatre enregistr\u00e9(e) aupr\u00e8s de PayPal, vous identifier avec vos donn\u00e9es d\u2019acc\u00e8s et valider l\u2019ordre de paiement. La transaction sera r\u00e9alis\u00e9e par PayPal imm\u00e9diatement apr\u00e8s la passation de la commande.<\/p>\n\n\n\n

Carte de cr\u00e9dit via PayPal<\/h6>\n\n\n\n

Votre carte est d\u00e9bit\u00e9e par PayPal apr\u00e8s l\u2019exp\u00e9dition du produit.<\/p>\n\n\n\n

Pay Now by klarna<\/h6>\n\n\n\n

Pour payer le montant de la facture par l\u2019interm\u00e9diaire du prestataire de services de paiement Sofort GmbH, Theresienh\u00f6he 12, 80339 Munich, vous devez disposer d\u2019un compte bancaire permettant les op\u00e9rations bancaires en ligne, vous identifier de mani\u00e8re appropri\u00e9e et valider l\u2019ordre de paiement. Votre compte sera d\u00e9bit\u00e9 imm\u00e9diatement apr\u00e8s la passation de la commande. D\u2019autres indications vous seront communiqu\u00e9es dans le cadre du processus de commande.<\/p>\n\n\n\n

giropay \/ paydirekt<\/h6>\n\n\n\n

En coop\u00e9ration avec le prestataire de services de paiement paydirekt GmbH, Stephanstr. 14-16, 60313 Francfort-sur-le-Main (\u00ab giropay \u00bb ou \u00ab paydirekt \u00bb), nous proposons les modes de paiement giropay et paydirekt.<\/p>\n\n\n\n

giropay<\/h6>\n\n\n\n

Pour payer le montant de la facture avec giropay, vous devez disposer d\u2019un compte bancaire permettant les op\u00e9rations bancaires en ligne, vous identifier de mani\u00e8re appropri\u00e9e et valider l\u2019ordre de paiement. Votre compte sera d\u00e9bit\u00e9 imm\u00e9diatement apr\u00e8s la passation de la commande. D\u2019autres indications vous seront communiqu\u00e9es dans le cadre du processus de commande.<\/p>\n\n\n\n

paydirekt<\/h6>\n\n\n\n

Pour payer le montant de la facture avec paydirekt, vous devez disposer d\u2019un compte bancaire permettant les op\u00e9rations bancaires en ligne, \u00eatre enregistr\u00e9(e) aupr\u00e8s de paydirekt, vous identifier avec vos donn\u00e9es d\u2019acc\u00e8s et valider l\u2019ordre de paiement. La transaction sera r\u00e9alis\u00e9e imm\u00e9diatement apr\u00e8s la passation de la commande. D\u2019autres indications vous seront communiqu\u00e9es dans le cadre du processus de commande.<\/p>\n\n\n\n

7. Droit de r\u00e9tractation<\/h4>\n\n\n\n

Les consommateurs b\u00e9n\u00e9ficient du droit de r\u00e9tractation l\u00e9gal tel que d\u00e9crit dans les informations sur la r\u00e9tractation<\/a>. Aucun droit de r\u00e9tractation volontaire n\u2019est accord\u00e9 aux entrepreneurs.<\/p>\n\n\n\n

8. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h4>\n\n\n\n

Pour les consommateurs, nous nous r\u00e9servons la propri\u00e9t\u00e9 des produits achet\u00e9s jusqu\u2019au paiement int\u00e9gral du montant de la facture. Si vous \u00eates un entrepreneur dans l\u2019exercice de votre activit\u00e9 professionnelle commerciale ou ind\u00e9pendante, une personne morale de droit public ou un \u00e9tablissement de droit public \u00e0 budget sp\u00e9cial, nous nous r\u00e9servons la propri\u00e9t\u00e9 des produits achet\u00e9s jusqu\u2019au r\u00e8glement de toutes les cr\u00e9ances en suspens d\u00e9coulant de nos relations d\u2019affaires avec l\u2019auteur de la commande. Les garanties correspondantes peuvent \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es \u00e0 des tiers.<\/p>\n\n\n\n

9. Dommages lors du transport<\/h4>\n\n\n\n

Les dispositions suivantes s\u2019appliquent aux consommateurs : si des produits sont livr\u00e9s avec des dommages apparents intervenus pendant le transport, vous devez faire une r\u00e9clamation pour de tels d\u00e9fauts dans les plus brefs d\u00e9lais aupr\u00e8s du livreur puis nous contacter imm\u00e9diatement. L\u2019omission d\u2019une r\u00e9clamation ou d\u2019une prise de contact n\u2019a aucune cons\u00e9quence quant \u00e0 vos pr\u00e9tentions l\u00e9gales et \u00e0 leur satisfaction, notamment vos droits \u00e0 garantie. Toutefois, vous nous aidez \u00e0 faire valoir nos propres droits vis-\u00e0-vis du transporteur ou de l\u2019assurance contre les risques de transport.<\/p>\n\n\n\n

10. Exclusion de responsabilit\u00e9<\/h4>\n\n\n\n

Sauf disposition contraire ci-apr\u00e8s, les droits \u00e0 des dommages et int\u00e9r\u00eats du client sont exclus. L\u2019exclusion de responsabilit\u00e9 ci-dessus s\u2019applique \u00e9galement au b\u00e9n\u00e9fice de nos repr\u00e9sentants l\u00e9gaux et auxiliaires d\u2019ex\u00e9cution dans la mesure o\u00f9 le client fait valoir des pr\u00e9tentions \u00e0 l\u2019encontre de ceux-ci.<\/p>\n\n\n\n

Sont exclus de l\u2019exclusion de responsabilit\u00e9 pr\u00e9vue au point\u00a01 les droits \u00e0 des dommages et int\u00e9r\u00eats r\u00e9sultant d\u2019une atteinte \u00e0 la vie, \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique ou \u00e0 la sant\u00e9 et les droits \u00e0 des dommages et int\u00e9r\u00eats r\u00e9sultant de la violation d\u2019obligations contractuelles essentielles. Les obligations contractuelles essentielles d\u00e9signent les obligations dont l\u2019ex\u00e9cution est n\u00e9cessaire pour atteindre l\u2019objectif du contrat. Par exemple, le prestataire doit remettre les produits au client sans vices mat\u00e9riels et juridiques et lui en transf\u00e9rer la propri\u00e9t\u00e9. La responsabilit\u00e9 pour les dommages r\u00e9sultant de la violation d\u2019une obligation, par intention ou par n\u00e9gligence grave, par le prestataire, ses repr\u00e9sentants l\u00e9gaux ou ses auxiliaires d\u2019ex\u00e9cution n\u2019est pas concern\u00e9e par l\u2019exclusion de responsabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

11. Interdiction de cession et de nantissement<\/h4>\n\n\n\n

La cession ou le nantissement de pr\u00e9tentions ou de droits dont le client b\u00e9n\u00e9ficie \u00e0 notre \u00e9gard sont exclus sans notre accord, \u00e0 moins que le client ne prouve un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime pour la cession ou le nantissement.<\/p>\n\n\n\n

12. Droit de compensation et de retention<\/h4>\n\n\n\n

Le client ne dispose d\u2019un droit de compensation que si sa cr\u00e9ance sous-jacente \u00e0 la compensation a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9e de mani\u00e8re d\u00e9finitive ou n\u2019est pas contest\u00e9e. En outre, vous ne disposez d\u2019un droit de r\u00e9tention que si et dans la mesure o\u00f9 votre pr\u00e9tention en contrepartie est bas\u00e9e sur le m\u00eame rapport contractuel.<\/p>\n\n\n\n

Si le client est en retard de quelconques obligations de paiement envers nous, toutes les cr\u00e9ances existantes sont imm\u00e9diatement exigibles.<\/p>\n\n\n\n

13. R\u00e8glement des litiges<\/h4>\n\n\n\n

La Commission europ\u00e9enne met \u00e0 disposition une plateforme de r\u00e8glement en ligne des litiges qui peut \u00eatre retrouv\u00e9e ici : https:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/<\/a>. Nous ne sommes pas tenus et ne souhaitons pas participer \u00e0 une proc\u00e9dure de r\u00e8glement des litiges devant un organisme de conciliation pour les consommateurs.<\/p>\n\n\n\n

14. Dispositions finales<\/h4>\n\n\n\n

\u00c9lection de droit : si vous \u00eates un entrepreneur, le droit mat\u00e9riel suisse s\u2019applique \u00e0 l\u2019exclusion de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.<\/p>\n\n\n\n

For : si vous \u00eates un commer\u00e7ant au sens du Code de commerce, une personne morale de droit public ou un \u00e9tablissement de droit public \u00e0 budget sp\u00e9cial, le for exclusif comp\u00e9tent pour tous les litiges d\u00e9coulant des relations contractuelles entre nous et vous est notre si\u00e8ge social.<\/p>\n\n\n\n

Clause de sauvegarde : si l\u2019une des dispositions des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s\u2019av\u00e8re nulle, la validit\u00e9 des autres dispositions n\u2019en est pas affect\u00e9e.<\/p>\n<\/div><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente 1. Champ d\u2019application Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (\u00ab\u00a0CGV\u00a0\u00bb) suivantes s\u2019appliquent \u00e0 toutes les commandes sur notre boutique en ligne effectu\u00e9es par des consommateurs et des entrepreneurs. Un consommateur d\u00e9signe toute personne physique qui passe un acte juridique \u00e0 des fins qui ne peuvent pas \u00eatre attribu\u00e9es \u00e0 son activit\u00e9 professionnelle commerciale […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"class_list":["post-1187","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.chiefslife.com\/fr-eu\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1187","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.chiefslife.com\/fr-eu\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.chiefslife.com\/fr-eu\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.chiefslife.com\/fr-eu\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.chiefslife.com\/fr-eu\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1187"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.chiefslife.com\/fr-eu\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1187\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.chiefslife.com\/fr-eu\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1187"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}